Napoléon et le code civil
Napoléon présente le code civil à ses ministres dans son bureau de la Malmaison
« Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ».
Napoléon Bonaparte
Le 30 Ventôse an XII (21 mars 1804), Napoléon fit adopter par le conseil d’Etat les 36 articles du Code Civil. Connu aussi sous le nom de «Code Napoléon», nombre de ses textes sont encore en vigueur aujourd’hui.
Sous l’Ancien Régime, le droit Romain et le droit Canon constituaient les seules bases de la juridiction; en 1790, la Constituante rédigea un projet de code de lois civiles «simples, claires et appropriées à la Constitution». Cette proposition n’eut pas de suite;
à partir de 1800, Cambacérès reprit l’étude d’un Code Civil, aidé de quatre juristes qualifiés:
Tronchet, Portalis, Bigot de Préameneu et Maleville.
Le Général Bonaparte présida 57 des 107 séances du Conseil d’Etat sur le sujet, traitant «des personnes, des biens et des différentes modifications de la propriété», traduisant ainsi l’évolution libérale et individualiste de la société française post-révolutionnaire, ce qui explique son rayonnement au-delà de nos frontières. En 1960, plus de 70 états avait modelé leurs propres lois sur le code Napoléon.
Napoléon a donc réussi à créer, un siècle et demi avant la signature du Traité de Rome
(1957) instaurant la Communauté Economique Européenne et presque deux siècles avant la signature du Traité de Maastricht (1992), instaurant l’Union Européenne politique, ce que Victor Hugo suggérait déjà en employant le terme « Etats Unis d’Europe ». Napoléon, par sa volonté de domination unificatrice, notamment en ce qui concerne le droit, a construit l’Europe du Code Civil, l’Europe Napoléonienne. Ce Code Civil va être le ciment d’une Europe nouvelle qui se dessine sous l’effet du blocus continental.
Les Etains du Prince illustrent par cette scène qui se déroule dans l’univers de travail de Napoléon, l’évènement historique que constitue la naissance du code civil. Ils restituent fidèlement le fauteuil et le bureau en acajou et bronze doré, oeuvres des frères Jacob, ébénistes favoris de l’Empire.
Le Premier Consul présente ce texte majeur à ses fidèles conseillers, le ministre de la police, Fouché, duc d’Otrante, juste rentré en grâce et Talleyrand, grand Chambellan, ministre des relations extérieures.
Le Code Civil, définitif et désormais célèbre volume rouge, figure sur le superbe meuble qu’on peut encore admirer au Musée du Souvenir napoléonien de Rueil-Malmaison.
